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Fabien
Hans

Avocat associé

Je pratique l’ensemble des branches du droit administratif et traite plus particulièrement des dossiers relatifs au droit de l’urbanisme, droit de l’environnement, droit de la santé et droit administratif général.

Ce que j’aime le plus dans mon métier

C’est un métier plein de diversité. On mélange des aspects extrêmement techniques et studieux avec d’autres aspects touchant directement à l’humain en recevant les problèmes des clients lorsqu’on les rencontre, en échangeant des points de vue juridiques lors des plaidoiries et en étant parfois le réceptacle du vécu et des émotions des parties lors de médiations ou d’autres modes alternatifs de résolution des litiges.

Ma vision du droit public

Le droit, et dans une plus grande mesure le droit public, est le garde-fou d’une société démocratique et juste. Dans ma pratique du droit public, la créativité est au centre. Mon métier ne consiste pas uniquement à appliquer le contenu de la règle de droit. Il faut la challenger, comprendre ses objectifs, voir comment elle s’inscrit dans la hiérarchie des normes, remettre en cause sa légalité, … Le droit public est une matière éminemment technique, particulièrement dans un pays comme la Belgique où il faut jongler entre les compétences des nombreuses entités fédérales et fédérées. Face à une telle complexité, mon rôle d’avocat spécialiste en droit public est de maîtriser la technicité de la matière tout en rendant celle-ci compréhensible pour le justiciable.

Pourquoi Cambier Avocats?

J’ai commencé ma carrière chez Cambier Avocats. J’y suis donc extrêmement attaché. La collaboration est au cœur de notre pratique quotidienne. Les échanges entre les avocats du bureau nous stimulent et encouragent la recherche de pistes inexplorées. Nous sommes un cabinet à taille modeste où l’humain est au centre, que ce soit dans nos relations avec les clients et les confrères ou dans nos relations de travail entre collègues. Cambier Avocats est aussi un cabinet qui place l’excellence et la rigueur au premier plan, ce qui est bénéfique pour l’ensemble de nos interlocuteurs (clients, magistrats, confrères, …).

Parcours

Inscrit au barreau de Bruxelles depuis 2006, j’ai commencé ma carrière chez Cambier Avocats et y suis devenu associé en janvier 2016. Reconnu par le Conseil de l’Ordre des avocats du Barreau de Bruxelles comme spécialiste en droit public, je suis également agréé comme médiateur en relations avec les pouvoirs publics ainsi qu’en matières sociale, civile et commerciale. Après avoir obtenu ma licence en droit à l’Université catholique de Louvain en 2005, j’ai parfait ma formation par un master complémentaire en droit des sociétés et droit de l’environnement de l’Universiteit Gent. Je dispense les cours de procédure administrative et de droit de l’urbanisme en tant que professeur au Barreau de Bruxelles (CAPA). Par ailleurs, je suis membre de la Commission des Modes Alternatifs de Règlement des Litiges auprès du Barreau de Bruxelles.

Expertises

  • Droit public et administratif général
  • Droit de l’urbanisme
  • Droit de l’environnement
  • Droit de la santé
  • Médiation

Articles et publications

L’obligation de transparence administrative est-elle compatible avec l’obligation de confidentialité des MARC’s ?

Journal des Modes Alternatifs, 2024, (à paraître).

F. HANS, S. TURINE, C. MEERT




Le recours au Conseil d’État en droit de la santé

in B. HAVET (dir.), Approches pratique, pluridisciplinaire et actualisée des procédures devant le Conseil d’Etat, réglementation applicable à partir du 1er janvier 2024, Anthemis, Limal, 2024.

F.HANS et N. CAMBIER




Actualités du contrôle de l’administration par le médiateur institutionnel

in D. RENDERS (dir.), Actualités du contentieux administratif, CUP, 2020, n° 197.

B. CAMBIER, F. HANS et D-H NGUYEN




Le champ d’application des permis d’urbanisme et de lotir en Région de Bruxelles-Capitale

in B. HAVET et L. VANSNICK (coord.), Les autorisations d’urbanisme à Bruxelles au regard de la réforme du CoBAT, Bruxelles, Larcier, 2018, pp. 29-90.

F. HANS (coécrit avec A. GRAFE)




Commentaire des articles D.IV.2, D.IV.3, D.IV.26, D.IV.81, D.IV.82, D.IV.83, D.IV.94, D.IV.95, D.IV.96

in L. VANSNICK, B. GORS (éd.), Commentaire article par article du Code de développement territorial (CoDT), Bruxelles, Politeia, 2017-2018.

F. HANS




L’égalité devant et dans le service public: de son double emploi à sa plus-value?

in Les principes de droit administratif, Bruxelles, Larcier, 2017, pp. 153-225.

F. HANS, L. DEMEZ